Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université de Cergy-Pontoise)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2013
Art. 4