Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2013
Art. 4