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Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense)

Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012
Sct. Chapitre IV bis : La sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines, Art. 26-1, Art. 26-2, Sct. Chapitre IV ter : La mission en charge des projets de transformation de la fonction ressources humaines, Art. 26-3