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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires)
Données brutes
Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 octobre 1996
Art. 1, Art. 2