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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire)

Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire)


Des dispenses d'une partie de la formation peuvent être accordées en application des dispositions de l'article D. 613-46 du code de l'éducation susvisé.
Les décisions sont prises par le directeur visé à l'article 7 ci-dessus, sur proposition du conseil d'orientation et de formation.