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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2014 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2014 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6