Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 juillet 2014 fixant la liste des systèmes d'exploitation et des langages susceptibles d'être choisis par les candidats à divers concours et examens portant sur le traitement de l'information du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 juillet 2014 fixant la liste des systèmes d'exploitation et des langages susceptibles d'être choisis par les candidats à divers concours et examens portant sur le traitement de l'information du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires)
Les arrêtés des 9 novembre 1984,28 octobre 1985,11 avril 1988,19 juin 1991,13 août 1992,22 avril 1994,14 septembre 1998 et du 15 mai 2000susvisés sont abrogés.