Comités techniques auxquels les CHSCT de l'arrêté apportent leur concours (cas particuliers)
| COMITÉ TECHNIQUE |
COMITÉ(S) D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ et des conditions de travail lui apportant son concours |
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| Comité technique d'administration centrale |
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail compétent pour le Laboratoire de recherche des monuments historiques, le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marine, et la Médiathèque de l'architecture et du patrimoine. |
| Comité technique filière "musées" |
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de filière musées et comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail compétents pour les Musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, pour le Musée national et domaine du château de Pau, pour le Musée d''archéologie nationale et domaine de Saint-Germain-en-Laye et pour le Centre de recherche et de restauration des musées de France, |
| Comité technique de filière "archives" |
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de filière archives et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des archives nationales |