Il est créé un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial :
1° Auprès du directeur chargé des musées pour les services à compétence nationale suivants :
Service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France ;
Musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny ;
Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte, musées de l'île d'Aix) ;
Musée de la Renaissance, château d'Ecouen ;
Musée de Port-Royal-des-Champs ;
Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny ;
Musée Magnin ;
Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes :
- musée Fernand Léger ;
- musée du Message biblique Marc Chagall ;
- musée La guerre et la paix de Picasso ;
- musée de la Préhistoire ;
2° Auprès du directeur chargé des archives de France, pour les services à compétence nationale suivants :
Archives nationales du monde du travail ;
Archives nationales d'outre-mer ;
3° Auprès de l'administrateur général, pour le Service à compétence nationale du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie ;
4° Auprès du chef de service chargé du patrimoine pour les services à compétence nationale suivants :
Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines ;
Laboratoire de recherche des monuments historiques ;
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine ;
Musée national des plans et reliefs ;
5° Auprès de chacun des chefs des services à compétence nationale suivants :
Musées et domaines de Compiègne et de Blérancourt.
Centre de recherche et de restauration des musées de France.
Musée national et domaine du château de Pau.
Musée de l'archéologie nationale et domaine de Saint-Germain-en-Laye.
Archives nationales.
Les comités techniques auxquels les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des 1°, 2°, 4° et 5° du présent article apportent leur concours sont fixés en annexe 2 au présent arrêté.