Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-838 du 24 juillet 2014 relatif au Collège de France)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret du 24 mai 1911
Sct. TITRE II : De l'administration., Art. 2, Art. 3, Art. 6, Sct. TITRE III : Des travaux, de l'enseignement et des missions., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Sct. TITRE IV : De la nomination des professeurs, des chargés de cours et des suppléants., Art. 15, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. TITRE V : Du matériel., Art. 25
- Décret n° 90-909 du 5 octobre 1990
Art. 24, Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : Organisation administrative., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. TITRE III : Dispositions financières., Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE IV : Dispositions transitoires et finales., Art. 22, Art. 23
- Décret n°92-812 du 20 août 1992
Art. 1, Art. 2