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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-817 du 17 juillet 2014 relatif à l'organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-817 du 17 juillet 2014 relatif à l'organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D75-10-1