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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Un certificat de spécialisation croisière, prévu conformément aux termes de l'article 7 du décret du 31 août 2001 précité, défini en annexe VII du présent arrêté, peut être associé à la mention "voile" ou mention plurivalente support "croisière côtière" ou support "multicoque ou dériveurs" spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.