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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)





A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe III