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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 modifié relatif à l'identification du cheptel porcin)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 modifié relatif à l'identification du cheptel porcin)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2005
Art. 10-1, Art. 10