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Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juin 2014 relatif à la réduction de la durée du mandat des membres de certaines instances de concertation civiles du ministère de la défense)

Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 juin 2014 relatif à la réduction de la durée du mandat des membres de certaines instances de concertation civiles du ministère de la défense)


Réduction du mandat des différents comités techniques (CT)

III-1. Comité technique ministériel

III-2. Comité technique d'administration centrale

III-3. Comités techniques de bases de défense

CT de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur.
CT de la base de défense d'Angoulême.
CT de la base de défense des Antilles.
CT de la base de défense de Belfort.
CT de la base de défense de Besançon.
CT de la base de défense de Bordeaux-Mérignac.
CT de la base de défense de Bourges-Avord.
CT de la base de défense de Brest-Lorient.
CT de la base de défense de Brive.
CT de la base de défense de Calvi.
CT de la base de défense de Carcassonne.
CT de la base de défense de Cazaux.
CT de la base de défense de Charleville-Mezières.
CT de la base de défense de Cherbourg.
CT de la base de défense de Clermont-Ferrand.
CT de la base de défense de Colmar.
CT de la base de défense de Creil.
CT de la base de défense de Dijon.
CT de la base de défense de Draguignan.
CT de la base de défense d'Epinal-Luxeuil.
CT de la base de défense d'Evreux.
CT de la base de défense de Gap.
CT de la base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry.
CT de la base de défense de Guyane.
CT de la base de défense d'Ile-de-France.
CT de la base de défense d'Istres - Salon-de-Provence.
CT de la base de défense de La Réunion-Mayotte.
CT de la base de défense de La Valbonne.
CT de la base de défense de Lille.
CT de la base de défense de Lyon - Mont-Verdun.
CT de la base de défense de Marseille-Aubagne.
CT de la base de défense de Metz.
CT de la base de défense de Mont-de-Marsan.
CT de la base de défense de Montauban-Agen.
CT de la base de défense de Montlhéry.
CT de la base de défense de Mourmelon-Mailly.
CT de la base de défense de Nancy.
CT de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun.
CT de la base de défense d'Orléans-Bricy.
CT de la base de défense de Pau-Bayonne-Tarbes.
CT de la base de défense de Phalsbourg.
CT de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent.
CT de la base de défense de Polynésie française.
CT de la base de défense de Rennes.
CT de la base de défense de Rochefort-Cognac.
CT de la base de défense de Saint-Christol.
CT de la base de défense de Saint-Dizier - Chaumont.
CT de la base de défense de Strasbourg-Haguenau.
CT de la base de défense de Toulon.
CT de la base de défense de Toulouse-Castres.
CT de la base de défense de Tours.
CT de la base de défense de Valence.
CT de la base de défense de Vannes-Coëtquidan.
CT de la base de défense de Ventiseri-Solenzara.
CT de la base de défense de Verdun.
III-4. Comités techniques de réseau :
CT de réseau de l'armée de terre.
CT de réseau de la marine nationale.
CT de réseau de l'armée de l'air.
CT de réseau du secrétariat général pour l'administration.
CT de réseau de la direction générale de l'armement.
CT de réseau du service de santé des armées.
CT de réseau du service du commissariat des armées.
CT de réseau de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.
CT de réseau du centre de pilotage et de conduite du soutien.
CT de réseau du service des essences des armées et du service interarmées des munitions.
III-5. Comités techniques de centre ministériel de gestion :
CT du centre ministériel de gestion de Lyon.
CT du centre ministériel de gestion de Metz.
CT du centre ministériel de gestion de Rennes.
CT du centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye.
CT du centre ministériel de gestion de Toulon.