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Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R. 323-25 du code de la route)

Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R. 323-25 du code de la route)

LISTE DES RÉGLEMENTATIONS APPLICABLES

RÉGLEMENTATION

A

B

Masses et dimensions

X

Eclairage et signalisation

X

Pneumatiques

(X)

Freinage

X

Organes de manœuvre de direction et de visibilité :

- champs de visibilité

X

- rétrovision

X

- vitrages

(X)

- organes de direction

X

Dispositifs et aménagements particuliers:

- ceintures

X

- indicateur de vitesse, chronotachygraphe et compteur de vitesse

X

- antivol

X

- limiteur de vitesse

X

- plaques et inscriptions

X

- emplacement des plaques d'immatriculation

X

- anti-encastrement AV

(X)

- anti-encastrement AR

X

- protections latérales

X

- anti-projections

X

- réservoir à carburant

(X)

- extincteur cabine

X

- extincteur chargement

X

Energie, émissions polluantes et nuisances :

- émissions polluantes

X

- niveau sonore

X

- moteur auxiliaire dans le cadre des engins mobiles non routiers (EMNR)

(X)

A : liste des réglementations applicables lors du contrôle de conformité initial:

X : systématique;

(X) :le cas échéant.

B : réglementations ne devant pas être remises en cause par le carrossage, sous la responsabilité du carrossier.