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Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 octobre 2012 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète dénommée « Propulsion nucléaire » de son site de Cadarache)

Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 octobre 2012 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète dénommée « Propulsion nucléaire » de son site de Cadarache)

I. - Les effluents gazeux radioactifs sont rejetés exclusivement par les cheminées ou exutoires des bâtiments de l'INBS-PN. A cet effet, l'exploitant doit notamment s'assurer du lignage correct des circuits de ventilation. Les exutoires mentionnés à l'article 12-1 sont équipés de dispositifs de filtration de très haute efficacité ou de tout autre dispositif équivalent de traitement avant rejet. Ces effluents gazeux ont pour origine :
- les effluents procédés ;
- les effluents des réseaux de ventilation des bâtiments.
II. - Les cheminées ou exutoires principaux pris en compte dans la surveillance des rejets radioactifs ont les caractéristiques techniques suivantes :

Installations ou Bâtiments

Exutoires

Débit

en m3/h

(indicatif)

Hauteur

en m

bâtiment 444

FSMC

bâtiment 432

1 cheminée (E52)

1 cheminée (E92)

1 cheminée (E59)

60 000

18 000

1 000

17

17

12

AZUR (bâtiment 402)

1 cheminée (E39)

8 500

15

Bâtiment 401

ME

Bâtiment 406

1 cheminée (E68) (atelier des mécanismes)

1 cheminée (E69) (atelier des prolongateurs nucléaires)

1 cheminée (E71) (atelier des pompes primaires)

1 cheminée (E70) (atelier de ressuage)

900

1 700

3 800

1 700

12

5

13

13

RNG (bâtiment 400)

1 cheminée (E40)

80 000

45

RES (bâtiment 480)

1 cheminée (E76)

120 000*

45

(*) : 80 000 m3/h lors du fonctionnement de la piscine RES seule.


III. - Les cheminées ou exutoires principaux susceptibles de rejeter des effluents gazeux, poussières ou aérosols chimiques sont les suivantes :

Installations ou Bâtiments

Exutoires

Effluents rejetés

FSMC (bâtiment 444)

1 cheminée (VEA8) (H : 6 m, débit indicatif : 5 500 m³/h)

HF NOx

ME (bâtiment 401)

1 cheminée (chaudière boucle EDITH) (H : 17 m, débit indicatif : 20 000 m3/h)

1 cheminée (chaudière MARIE)

(H : 29 m, débit indicatif : 8 500 m3/h)

NOx SO2

NOx

SO2

RNG (bâtiment 400)

1 cheminée (chaudière MARINE) (H : 45 m, débit indicatif : 20 000 m³/h)

NOx SO2


IV. - Les dispositions retenues pour les rejets des effluents gazeux des groupes électrogènes de secours et de sauvegarde doivent permettre une bonne dilution dans le milieu ambiant.