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Article Annexe BAT-EN AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/01/2011 au 16/01/2012 (Arrêté du 19 juin 2006 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-01

Isolation de combles ou de toitures

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale inférieure à 5 000 m².

2. Dénomination
Mise en place d'une isolation thermique de résistance thermique R ≥ 5 m².K/W en comble ou en toiture.

3. Conditions pour la délivrance de certificats
Les isolants ont une certification ACERMI ou des caractéristiques de performance et de qualité équivalentes établies par un organisme établi dans l'Espace économique européen et accrédité selon les normes NF EN ISO/CEI 17025 et NF EN 45011 par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d'accréditation signataire de l'accord européen multilatéral pertinent pris dans le cadre de European co-operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d'accréditation.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² d'isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
R ≥ 5 m2 .K/W				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage		X	Enseignement Commerces Hôtellerie - Restauration	0,6
Zone climatique	Électricité	Combustible	X	Santé	1,1
H1	2 400	3 800		Autres secteurs	0,5
H2	2 000	3 100
H3	1 300	2 100

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-01-GT

Isolation de combles ou de toitures dans un bâtiment de grande taille

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale chauffée comprise entre 5 000 m² et 10 000 m².

2. Dénomination
Mise en place d'une isolation thermique de résistance thermique R ≥ 5 m².K/W en comble ou en toiture.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² d'isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
R ≥ 5 m2.K/W				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage			Enseignement	0,4
Zone climatique	Électricité	Combustible	X	Commerces	0,5
H1	2 400	3 800		Hôtellerie - Restauration	0,4
				Santé	0,9
				Autres secteurs	0,4

H2	2 000	3 100
H3	1 300	2 100

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-02

Isolation des murs par l'intérieur

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale inférieure à 5 000 m².

2. Dénomination
Pour les actions engagées avant le 01/01/2011, mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 2,4 m2.K/W sur murs.

Pour les actions engagées à partir du 01/01/2011, mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 2,8 m².K/W sur murs.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² d'isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
R ≥ 2,4 m2.K/W				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage		X	Enseignement Commerces Hôtellerie - Restauration	0,6
Zone climatique	Électricité	Combustible		Santé	1,1
H1	3 900	6 100		Autres secteurs	0,5
H2	3 200	5 000
H3	2 100	3 300

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-02-GT

Isolation des murs par l'intérieur dans un bâtiment de grande taille

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale chauffée comprise entre 5 000 m² et 10 000 m².

2. Dénomination
Pour les actions engagées avant le 01/01/2011, mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 2,4 m².K/W sur murs.

Pour les actions engagées à partir du 01/01/2011, mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 2,8 m².K/W sur murs.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² d'isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
R ≥ 2,4 m2.K/W				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage			Enseignement	0,4
Zone climatique	Électricité	Combustible	X	Enseignement	0,4
H1	3 900	6 100		Commerces	0,5
				Hôtellerie - Restauration	0,4
				Santé	0,9
				Autres secteurs	0,4
H2	3 200	5 000
H3	2 100	3 300

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-03

Isolation d'un plancher

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale inférieure à 5 000 m².

2. Dénomination
Mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 2,4 m².K/W sur/sous plancher.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² d'isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
R ≥ 2,4 m².K/W				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage		X	Enseignement Commerces Hôtellerie - Restauration	0,6
Zone climatique	Électricité	Combustible		Santé	1,1
H1	4 800	7 600		Autres secteurs	0,5
H2	3 900	6 200
H3	2 700	4 300

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-03-GT

Isolation d'un plancher dans un bâtiment de grande taille

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale chauffée entre 5 000 m² et 10 000 m².

2. Dénomination
Mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 2,4 m².K/W sur/sous plancher.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² d'isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
R ≥ 2,4 m².K/W				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage			Enseignement	0,4
Zone climatique	Électricité	Combustible	X	Enseignement	0,4
H1	4 800	7 600		Commerces	0,5
				Hôtellerie - Restauration	0,4
				Santé	0,9
				Autres secteurs	0,4
H2	3 900	6 200
H3	2 700	4 300

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-04

Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale inférieure à 5 000 m².

2. Dénomination
Pour des actions engagées avant le 01/01/2011, mise en place d'une fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant dont le coefficient de transmission surfacique Uw (évalué conformément à la norme EN 14351-1) est tel que Uw ≤ 2 W/m².K.

Pour des actions engagées à partir du 01/01/2011, mise en place d'une fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant dont le coefficient de transmission surfacique Uw (évalué conformément à la norme EN 14351-1) est tel que Uw ≤ 1,8 W/m².K.

3. Conditions particulières à l'obtention de certificats
La fenêtre ou porte-fenêtre a des caractéristiques de performance et de qualité validées :

a. soit par la marque de certification de produit : ACOTHERM ;

b. soit par les marques de certification :

NF menuiserie PVC certifié - CSTB CERTIFIED pour le PVC,
NF menuiserie aluminium à rupture de pont thermique - certifié CSTB CERTIFIED pour l'aluminium,
NF fenêtres bois pour le bois ;

c. soit par une démarche qualité de la validation des performances thermiques (Uw) du système de fenêtres ou portes-fenêtres du type :

avis technique valide du CSTB pour les produits non traditionnels,
ou Menuiseries 21 pour les fenêtres ou portes-fenêtres en bois,
ou homologation de gamme pour les fenêtres ou portes-fenêtres en aluminium à rupture de pont thermique valide du CSTB,
ou Document Technique d'Application (DTA) valide du CSTB (quels que soient les matériaux utilisés : aluminium ou PVC) ;

d. soit par des caractéristiques de performance et de qualité équivalentes établies par un organisme établi dans l'Espace économique européen et accrédité selon les normes NF EN ISO/CEI 17025 et NF EN 45011 par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou tout autre organisme d'accréditation signataire de l'accord européen multilatéral pertinent pris dans le cadre de European co-operation for Accreditation (EA), coordination européenne des organismes d'accréditation.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² de fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
Uw ≤ 2 W/m².K				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage		X	Enseignement Commerces Hôtellerie - Restauration	0,6
Zone climatique	Électricité	Combustible		Santé	1,1
H1	4 000	6 300		Autres secteurs	0,5
H2	3 300	5 100
H3	2 200	3 400

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-04-GT

Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant dans un bâtiment de grande taille

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale chauffée entre 5 000 m² et 10 000 m².

3. Conditions particulières à l'obtention de certificats
La fenêtre ou porte-fenêtre a des caractéristiques de performance et de qualité validées :

a. soit par la marque de certification de produit : ACOTHERM ;

b. soit par les marques de certification :

- NF menuiserie PVC certifié - CSTB CERTIFIED pour le PVC,
- NF menuiserie aluminium à rupture de pont thermique - certifié CSTB CERTIFIED pour l'aluminium,
- NF fenêtres bois pour le bois ;

c. soit par une démarche qualité de la validation des performances thermiques (Uw) du système de fenêtres ou portes-fenêtres du type :

- avis technique valide du CSTB pour les produits non traditionnels,
- ou Menuiseries 21 pour les fenêtres ou portes-fenêtres en bois,
- ou homologation de gamme pour les fenêtres ou portes-fenêtres en aluminium à rupture de pont thermique valide du CSTB,
- ou Document Technique d'Application (DTA) valide du CSTB (quels que soient les matériaux utilisés : aluminium ou PVC) ;

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² de fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
Uw ≤ 2 W/m².K				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage			Enseignement	0,4
Zone climatique	Électricité	Combustible	X	Enseignement	0,4
H1	4 000	6 300		Commerces	0,5
				Hôtellerie - Restauration	0,4
				Santé	0,9
				Autres secteurs	0,4
H2	3 300	5 100
H3	2 200	3 400

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-05

Isolation des murs par l'extérieur

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale inférieure à 5 000 m².

2. Dénomination
Pour les actions engagées avant le 01/01/2011, mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 2,4 m².K/W sur murs.

Pour les actions engagées à partir du 01/01/2011, mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 2,8 m².K/W sur murs.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² d'isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
R ≥ 2,4 m².K/W				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage		X	Enseignement Commerces Hôtellerie - Restauration	0,6
Zone climatique	Électricité	Combustible		Santé	1,1
H1	3 900	6 100		Autres secteurs	0,5
H2	3 200	5 000
H3	2 100	3 300

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-05-GT

Isolation des murs par l'extérieur dans un bâtiment de grande taille

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale chauffée entre 5 000 m² et 10 000 m².

2. Dénomination
Pour les actions engagées avant le 01/01/2011, mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 2,4 m².K/W sur murs.

Pour les actions engagées à partir du 01/01/2011, mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R  2,8 m².K/W sur murs.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant en kWh cumac / m² d'isolant				Secteur d'activité	Facteur thermique
R ≥ 2,4 m².K/W				Bureaux	0,5
Zone climatique	Énergie de chauffage			Enseignement	0,4
Zone climatique	Électricité	Combustible	X	Enseignement	0,4
H1	3 900	6 100		Commerces	0,5
				Hôtellerie - Restauration	0,4
				Santé	0,9
				Autres secteurs	0,4
H2	3 200	5 000
H3	2 100	3 300

Certificats d''économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-06

Isolation de combles ou de toitures (DOM)

1. Secteur d'application
Bâtiments tertiaires existants ou neufs en l'absence de réglementation thermique dans les DOM, réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale inférieure ou égale à 10 000 m², dans les départements d'outre-mer.

2. Dénomination
Mise en place d'une isolation thermique de résistance thermique R ≥ 1,2 m².K/W en comble ou en toiture.

4. Durée de vie conventionnelle
25 ans pour l'isolation.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Secteur d'activité	Montant en kWh cumac/m2 d'isolant posé		Surface d'isolant posé en m²
Bureaux et enseignement	1 500	X	S
Commerce	1 900
Tertiaire d'hébergement	3 000
Autres secteurs	1 500

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-07

Isolation des toitures terrasses et couvertures de
pente < 5%

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale inférieure à 5 000 m².

2. Dénomination
Mise en place d'une isolation de résistance thermique R ≥ 2,6 m².K/W en toiture terrasse ou couverture de pente inférieure à 5 %.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant unitaire en kWh cumac / m² d'isolant					Secteur d'activité	Facteur thermique
Énergie de chauffage	Zone climatique	Caractéristique de la paroi finale			Bureaux	0,5
Énergie de chauffage	Zone climatique	2,6 m².K/W ≤ R ≤ 3,5 m².K/W	R ≥ 3.5 m².K/W	X	Enseignement, commerces, cafés, hôtels, restaurants	0,6
Électricité	H1	1 100	2 300		Santé	1,1
	H2	910	1 900		Autres secteurs	0,5
	H3	600	1 200
Combustible	H1	1 800	3 600
	H2	1 400	3 000
	H3	960	2 000

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-07-GT

Isolation des toitures terrasses et couvertures de
pente < 5% dans un bâtiment de grande taille

1. Secteur d'application
Locaux du secteur tertiaire existants réservés à une utilisation professionnelle, de surface totale chauffée entre 5 000 m² et 10 000 m².

2. Dénomination
Mise en place d'une isolation de résistance thermique R ≥ 2,6 m².K/W en toiture terrasse ou couverture de pente inférieure à 5 %.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
35 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Montant unitaire en kWh cumac / m² d'isolant					Secteur d'activité	Facteur correctif
Énergie de chauffage	Zone climatique	Caractéristique de la paroi finale
Énergie de chauffage	Zone climatique	2,6 m².K/W ≤ R < 3,5 m².K/W	R ≥ 3,5 m².K/W
Électricité	H1	1 100	2 300	X	Bureaux	0,5
	H2	910	1 900		Bureaux	0,5
	H3	600	1 200		Enseignement	0,4
Combustible	H1	1 760	3 600		Commerces	0,5
	H2	1 440	3 000		Hôtellerie - Restauration	0,4
	H3	960	2 000		Santé	0,9
	H3	960	2 000		Autres secteurs	0,4

Certificats d'économies d'énergie

Opération n° BAT-EN-08

Isolation des murs (DOM)

2. Dénomination
Mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) de résistance thermique R ≥ 1,2 m².K/W.

Mise en place réalisée par un professionnel.

4. Durée de vie conventionnelle
25 ans.

5. Montant de certificats en kWh cumac

Secteur d'activité	Montant en KWh cumac / m² d'isolant		Surface d'isolant posé en m²
Bureaux, enseignement et commerces	960	X	S
Tertiaire d'hébergement	1 600
Autres secteurs	960