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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juin 2014 modifiant l'arrêté du 4 février 2011 modifié relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juin 2014 modifiant l'arrêté du 4 février 2011 modifié relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2011
Art. 17, Art. 18-1