Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 2014 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole »)
Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 16 juin 2014 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2009
Art. 2, Art. 3
L'arrêté du 16 juin 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option "analyse et conduite de systèmes d'exploitation" à l'issue de la session d'examen 2015 est abrogé.