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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 mai 2014 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2002 portant classement des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 mai 2014 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2002 portant classement des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 octobre 2002
Art. 1