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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1619 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1619 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux du Layon " est homologué.

Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.