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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-667 du 23 juin 2014 relatif au régime spécial de retraite des personnels de l'Opéra national de Paris)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-667 du 23 juin 2014 relatif au régime spécial de retraite des personnels de l'Opéra national de Paris)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°68-382 du 5 avril 1968
Art. 14