Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 mai 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))
Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 mai 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))
A l'article 1er de l'arrêté du 19 mars 1999 modifié susvisé, pour la variété Tafila, dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété », les mots : « Kees Broersen Zaden (NL) » sont remplacés par les mots : « Knosel Karl (DE) ».