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Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 mai 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 mai 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Dans les arrêtés modifiés du :
18 juillet 2001 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Facila ;
28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Castandel ;
12 août 2002 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Serpedor, à l'article 2, pour la variété Carminat ;
10 octobre 2003 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Rocky ;
15 juillet 2004 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Flajoly, Flambo, Monte Cristo, Myka, Piramide, Planeta, Sansoucy, Victor, Vivaldi ;
11 juillet 2006 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Fingourmet ;
13 juillet 2007 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Hidalgo ;
13 juin 2008 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Soissy, Velour ;
13 mars 2012 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Mascotte ;
10 septembre 2012 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Legend,
dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « ORKAD (FR) » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA (FR) ».