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Article 213-6.01 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 213-6.01 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Application.

Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à tous les navires, sauf disposition expresse contraire.