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Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 octobre 2011 portant création du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS mentionnés respectivement à l'article L. 232-2 du code de l'action sociale et des familles et au III de l'article 46 de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 et fixant ses missions et sa composition)

Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 octobre 2011 portant création du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS mentionnés respectivement à l'article L. 232-2 du code de l'action sociale et des familles et au III de l'article 46 de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 et fixant ses missions et sa composition)

Sont nommés membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS pour une durée de trois ans renouvelable à compter de la publication du présent arrêté :


M. le docteur Pierre BONHOMME.

Mme le docteur Laure COM-RUELLE.

Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT.

Mme le professeur Marie-Eve JOEL.

M. le professeur François KOHLER.

Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET.

M. le docteur Benoît MICHEL.

Mme Anne MONTFAJON.

Mme Danielle PRINCIAUX.

M. Thomas RAPP.

M. le professeur Yves ROLLAND.

M. le docteur Jean-Marie VETEL.