Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mai 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-II-1/03-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-II-1/36, Art. 221-II-2/1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-II-2/9 (1), Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/10, Art. 221-II-2/15, Art. 221-II-2/20, Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9), Art. Annexe 221-II-2/A.2 (suite)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987 Sct. Chapitre 9 : Contrôle de l’atmosphère.