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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 1993 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de Météo France)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 août 1993 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de Météo France)

L’élection des représentants du personnel au conseil d’administration de Météo-France a lieu quinze jours au moins avant la date d’expiration du mandat des membres en exercice. La date des élections est fixée par décision du directeur général de Météo-France. En cas d’empêchement définitif d’un représentant, il est remplacé par le premier candidat non élu de la même liste.