RÉGLEMENTATION

A

B

Masse et dimensions

X

Eclairage et signalisation

X

Pneumatiques

X

Freinage

X

Organes de manœuvre de direction et de visibilité :

- champ de visibilité

X

- rétrovision

X

- vitrages

(X)

- organes de direction

Dispositifs et aménagements particuliers :

- ceintures de sécurité

X

- indicateur de vitesse, chronotachygraphe et compteur de vitesse

X

- antivol

X

- plaques et inscriptions

X

- emplacement des plaques d'immatriculation

X

- anti-encastrement AR

X

- protections latérales

(X)

- anti-projections

X

- réservoir à carburant

(X)

Energie, émissions polluantes et sonores :

- émissions polluantes

X

- niveau sonore

X

- moteur auxiliaire dans le cadre des engins mobiles non routiers (EMNR)

(X)

A : liste des réglementations applicables lors du contrôle de conformité initial.
X : systématique.
(X) : le cas échéant.
B : réglementations ne devant pas être remises en cause par le carrossage sous la responsabilité du carrossier.