Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mai 2014 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2009 portant création de la spécialité « réalisation d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7