Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2006
Art. 1, Art. 13, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 11, Art. 12
- Arrêté du 21 février 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6