Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 1, Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13, Art. 14
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6