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Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre)

Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre)


Le chef d'état-major de l'armée de terre dispose, en outre :
― du comité exécutif de l'armée de terre, dont la composition est fixée par instruction ;
― du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre dont les attributions sont fixées par arrêté ;
― du secrétariat permanent du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre dont les attributions sont fixées par arrêté ;
― du conseil de la légion étrangère, instance militaire consultative, dont les modalités de fonctionnement sont fixées par instruction.