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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2014 relatif à la délivrance des attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers)

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mai 2014 relatif à la délivrance des attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers)


Les capitaines, officiers et autre personnel désignés sur le rôle d'appel, pour aider les passagers dans les situations d'urgence à bord des navires mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, suivent la formation à l'encadrement des passagers, dans les conditions fixées à l'annexe I du présent arrêté (1).