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Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES)

Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES)

L'arrêté du 21 mars 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches en droit, en sciences politiques, en sciences économiques ou en gestion, l'arrêté du 5 avril 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches en lettres et en sciences humaines et l'arrêté du 5 avril 1988, modifié par l'arrêté du 22 avril 1988, relatif à l'habilitation à diriger des recherches en sciences sont abrogés.