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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 avril 2014 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2014)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 avril 2014 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2014)

ANNEXE I

AIGUILLAT
SQUALUS ACANTHIAS (en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux de l'UE des zones II a et IV (1)

Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

TOTAL

0

0

( 1 ) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

.

ANCHOIS ENGRAULIS ENCRASICOLUS
(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer
(CIEM) VIII

du 01/07/2013 au 31/06/2014

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

245

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

58

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

2 605

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

668

TOTAL

3 590

.

AUTRES ESPECES (1) (en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux des Îles Féroé de la zone V b

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

0

( 1 ) À l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.

.

BAUDROIE LOPHIIDAE
(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration
de la mer (CIEM)

VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV

VII

dont pêchable en zone VIII a, b, d, e

VIII a, b, d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

341

295

17

70

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

63

980

57

508

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

127

7

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

862

50

56

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

11

939

55

673

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

4

1 756

103

438

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

35

2

260

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

384

23

89

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

81

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1 481

11 398

666

4 646

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

217

13

504

TOTAL

1 900

16 993

993

7 334

.

BROSME (1) BROSME BROSME

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV

Eaux UE de la zone IV

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

31

48

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

7

250

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

0

TOTAL

6

38

312

( 1 ) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

.

CABILLAUD (1/2)

GADUS MORHUA

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

VI b; eaux UE et eaux internationales de la zone
V b à l'ouest de 12° 00 O
et des zones XII et XIV

VI a; eaux UE et eaux internationales de la zone
V b à l'est de 12° 00 O
(1)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

3

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

384

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

231

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

3

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

3

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

24

10

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

0

TOTAL

649

12

0

(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

.

CABILLAUD (2/2)

GADUS MORHUA

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII a

VII d

VII b,c,e-k, VIII, IX, X,
eaux UE de la zone
COPACE 34.1.1

Eaux norvégiennes
des zones I et II

Eaux internationales des zones I et II b (1)

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

209

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

178

2

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

8

397

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

424

94

0

4 053

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

130

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

17

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

135

117

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

3

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

7

90

3 494

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

162

0

0

Navires non adhérant à une organisation de producteurs :

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais

0

4

3

0

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie

0

5

1

0

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse Normandie

0

10

6

0

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

4

63

0

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

0

1

24

0

0

TOTAL

8

859

4 722

0

4 053

(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

.

CARDINE

LEPIDORHOMBUS SPP.

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV

VII

VIII a,b,d,e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

58

29

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

54

460

43

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

13

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

49

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

55

328

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

145

1 580

60

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

45

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

23

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1 291

3 281

494

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

13

75

27

TOTAL

1 616

5 883

701

.

CHINCHARD

TRACHURUS SPP.

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones IV b, IV c
et VII d (1)

Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV (1)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

8

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

128

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

237

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

17

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

776

3 302

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

23

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

44

19

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

11

1 054

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

397

TOTAL

1 076

4 967

(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.

.

DORADE ROSE (pageot rose)

PAGELLUS BOGARAVEO

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0,1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0,1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0,2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0,1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0,0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

5,7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0,6

TOTAL

7,0

.

EGLEFIN

MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes des zones I et II

IV, eaux UE de la zone II a

VII a

VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

14

0

130

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

1

223

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

24

0

29

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

312

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

1 104

13

201

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

1

269

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

0

168

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

25

67

4 576

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

1

54

TOTAL

0

1 167

83

5 971

.

FLETAN NOIR

REINHARDTIUS HIPPOGLOSSOIDES

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones Vb et VI

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

156

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

28

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

185

.

GERMON

THUNNUS ALALUNGA

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Océan Atlantique au nord de 5° nord

Océan Atlantique au sud de 5° nord

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

42

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1 164

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

46

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

145

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

417

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

65

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

104

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

322

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

2 560

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

1 744

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

0

238

TOTAL

6 609

238

.

GRANDE ARGENTINE

ARGENTINAS SILUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

7

.

GRENADIER DE ROCHE

CORYPHAENOIDES RUPESTRIS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII (1)

Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV (2)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

12

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

22

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

954

44

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

2 542

59

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

TOTAL

3 530

107

.

HARENG

CLUPEA HARENGUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II (7)

Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (1) (4)

IV c, VII d (1) (2)

Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6)

VII e, f

VII g, h, j, k (3)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

140

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

740

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

3

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

403

18 768

8 360

594

460

1 379

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

15

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

8

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

0

0

0

0

TOTAL

403

18 768

9 266

594

463

1 380

(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.

(2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.

(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité: - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni.

(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).

(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.

(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.

(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées: zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.

.

HOPLOSTETHUS ATLANTICUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales de la zone VI

Eaux UE et eaux internationales de la zone VII

Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

0

TOTAL

0

0

0

.

LANGOUSTINE

NEPHROPS NORVEGICUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

dont
au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)

VIII a, b, d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

8

1

44

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

46

4

71

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

7

1

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

9

1

78

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

130

10

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

95

8

45

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

73

6

298

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

61

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

3 698

302

2 755

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

199

16

159

TOTAL

4 265

349

3 518

.

LIEU JAUNE (1/2)

POLLACHIUS POLLACHIUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII (1)

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

186

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

123

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1 254

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

453

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

191

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

1 995

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

40

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4 723

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

167

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais

1

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie

4

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse Normandie

2

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

43

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

40

TOTAL

9 226

.

LIEU JAUNE (2/2)

POLLACHIUS POLLACHIUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII a, b, d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

46

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

69

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

782

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

186

TOTAL

1 209

.

LIEU NOIR

POLLACHIUS VIRENS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes des zones I et II

III a, IV, eaux UE des
zones II a, III b, c et
subdivisions 22-32

VI, eaux UE et eaux internationales des zones
V b, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

22

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

41

165

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

11 933

384

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

401

1 357

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

0

TOTAL

0

12 375

1 928

.

LIMANDE ET FLET

LIMANDA LIMANDA, PLATICHTHYS FLESUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

133

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

37

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

186

.

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE

MICROSTOMUS KITT , GLYPTOCEPHALUS CYNOGLOSSUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

208

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

33

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

245

.

LINGUE BLEUE

Molva dypterigia

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE
et eaux internationales des zones II et IV

Eaux UE
et eaux internationales des zones Vb, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

32

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

23

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

11

389

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

12

1 223

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

TOTAL

23

1 667

.

LINGUE ET LINGUE BLEUE

MOLVA MOLVA , MOLVA DYPTERIGIA

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux des îles Féroé de la zone V b

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

0

.

LINGUE FRANCHE

Molva molva

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I et II

Eaux UE de la zone IV

Eaux UE et eaux internationales de la zone V

Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

2

44

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

4

0

78

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

105

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

3

82

3

90

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

61

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

0

62

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

8

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

14

1

1 355

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

0

27

TOTAL

3

100

6

1 846

.

MAQUEREAU

SCOMBER SCOMBRUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

III a, IV; eaux UE des zones II a,
III b, III c, III d

VI, VII, VIII a, b, d, e; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones II a, XII et XIV.

VIII c, IX et X; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

617

266

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

556

1 569

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

159

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1 024

7 850

5

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

93

26

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

39

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

1 400

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

6

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

1 315

99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

384

47

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais

0

8

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie

0

42

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse Normandie

0

12

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

0

32

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire

0

2

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes

0

6

0

Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

0

0

0

TOTAL

1 580

13 534

443

.

MERLAN

MERLANGIUS MERLANGUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a

VI; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV

VII a

VII b à k

VIII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

5

3

0

182

72

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

8

0

297

96

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1 020

0

0

2 677

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

4

0

0

612

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

301

0

0

1 687

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

1

0

248

131

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

10

189

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

0

753

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

1

82

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

25

19

1

4 482

690

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

0

112

551

TOTAL

1 355

31

1

11 061

1 856

.

MERLAN BLEU

MICROMESISTIUS POUTASSOU

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

19 107

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

19 108

.

MERLU
MERLUCCIUS MERLUCCIUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones IIa, IV

VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone
V b et eaux internationales des zones XII et XIV

VIII a, b, d, e

VIII c, IX et X;
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

37

663

400

76

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

2 208

2 282

54

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

38

14

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

276

268

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

269

3 130

1 478

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2 561

1 382

248

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

17

1 236

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

106

176

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

-25

273

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

62

7 823

8 693

333

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

242

2 652

0

TOTAL

368

17 039

18 854

738

.

MOSTELLE DE FOND

PHYCIS SPP.

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

22

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

276

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

347

.

PLIE

PLEURONECTES PLATESSA

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

VII d, e

VII f, g

VII h, j, k

VIII, IX, X,
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

202

2

3

7

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

12

2

1

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

324

506

1

15

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

88

9

1

9

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

124

938

3

11

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

2

4

4

23

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

2

0

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

8

559

4

0

14

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

4

2

0

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

59

208

76

12

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

3

11

0

61

TOTAL

520

2 522

112

47

253

.

RAIES

RAJIDAE

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV
(1)

Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k
(2)

Eaux UE de la zone VII d
(3)

Eaux UE des zones VIII et IX
(4)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

134

36

37

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

47

1

25

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

18

30

48

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

351

11

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

12

147

186

119

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

57

0

43

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

16

0

87

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

214

249

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

24

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

1 975

48

853

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

44

0

59

TOTAL

31

3 015

579

1 252

(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément.
Quota de captures accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres.
Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.

(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/*07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/*07D.) sont déclarées séparément.

(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*67AKD) sont déclarées séparément.

(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.

.

REQUINS DES GRANDS FONDS

APRISTURUS SPP., CHLAMYDOSELACHUS ANGUINEUS, CENTROPHORUS GRANULOSUS, CENTROPHORUS SQUAMOSUS, CENTROSCYMNUS COELOLEPIS, CENTROSCYMNUS CREPIDATER, CENTROSCYLLIUM FABRICII, DEANIA CALCEA, DALATIAS LICHA, ETMOPTERUS PRINCEPS, ETMOPTERUS SPINAX, GALEUS MELASTOMUS, GALEUS MURINUS, HEXANCHUS GRISEUS, OXYNOTUS PARADOXUS, SCYMNODON RINGENS, SOMNIOSUS MICROCEPHALUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

0

.

REQUIN TAUPE

LAMNA NASUS

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII,
VIII, IX, X et XII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

0

.

SABRE NOIR

APHANOPUS CARBO

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV

Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

13

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1

32

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

619

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

2 498

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

0

TOTAL

3

3 162

.

SEBASTE

SEBASTE SPP.

(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes des zones I et II

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

0

TOTAL

0

.

SOLE

SOLEA SOLEA
(en tonnes)

ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II et IV

VII d

VII e

VII f, g

VII h, j, k

VIII a, b

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

2

167

28

2

0

60

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

2

7

557

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

113

280

2

0

0

21

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

35

54

4

1

49

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

447

1 628

5

2

1

17

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

4

0

4

6

407

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

1

0

1

0

295

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

19

374

129

3

1

38

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

7

4

0

0

3

455

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

8

94

101

43

43

840

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE

19

7

0

5

1

648

TOTAL

615

2 594

319

66

63

3 387

.