Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement)
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement)
L'arrêté du 5 juillet 1983 portant création d'un cercle mixte de la base principale du Levant est abrogé.