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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures)

Conformément aux parties IV et V

A. AUTORITÉS COMPÉTENTES CHARGÉES DES ESSAIS

en vertu de l'article 1.04, paragraphe 1 de la partie IV

B. APPAREILS RADAR AGRÉÉS



Type

Fabricant

Titulaire

Date et pays
d'agrément

N° d'agrément

Doc.
















































































C. INDICATEURS DE VITESSE DE GIRATION AGRÉÉS

en vertu de l'article 1.06, paragraphe 4 de la partie IV


Type

Fabricant

Titulaire

Date et pays
d'agrément

N° d'agrément

Doc. RP
















































































D. SOCIÉTÉS AGRÉÉES

POUR LE MONTAGE OU LE REMPLACEMENT DES APPAREILS RADAR
ET DES INDICATEURS DE VITESSE DE GIRATION

en vertu de l'article 3 de la partie V

Remarque : Les lettres indiquées à la colonne 4 se réfèrent à la désignation à la colonne 1 des points B (appareils radar) et C (indicateurs de vitesse de giration).


Société

Adresse

Types d'appareils agréés
conformément à la liste,
colonne 1