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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 mars 2014 portant règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 mars 2014 portant règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne)


Les dispositions du présent arrêté sont applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les Terres australes et antarctiques françaises et à Wallis-et-Futuna.