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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 mars 2014 portant règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 mars 2014 portant règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne)


Le règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne annexé au présent arrêté est approuvé.