Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 03/04/2014 au 31/12/2019 (Arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des systèmes », option A « systèmes de production », option B « systèmes énergétiques et fluidiques », option C « systèmes éoliens »)

La première session du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.

La dernière session du brevet de technicien supérieur maintenance industrielle organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 19 juillet 2005 précité et de l'option D du brevet de technicien supérieur fluides énergies environnement organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 31 août 1999 précité aura lieu en 2015. A l'issue de cette session, les arrêtés du 19 juillet 2005 et du 31 août 1999 précités sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 juillet 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10