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Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 mars 2014 fixant les modalités d'organisation et le programme de la formation initiale des techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe)

Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 mars 2014 fixant les modalités d'organisation et le programme de la formation initiale des techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe)


La commission d'équivalence peut, avant le début de la formation et après examen du parcours des agents concernés, prononcer conformément à l'article 1er du décret du 15 octobre 2007 des aménagements d'enseignement.