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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures)

Table des matières

Chapitre

1

Dispositions générales

Article

1.01

Tensions nominales

1.02

Exigences relatives au fonctionnement

1.03

Fixation

1.04

Exigences relatives à la photométrie

1.05

Éléments constitutifs

1.06

Entretien

1.07

Exigences relatives à la sécurité

1.08

Accessoires

1.09

Fanaux à source non électrique

1.10

Fanaux biformes

Chapitre

2

Exigences photométriques et colorimétriques

Article

2.01

Exigences photométriques

2.02

Exigences colorimétriques

Chapitre

3

Exigences relatives à la construction

Article

3.01

Fanaux électriques

3.02

Optiques, verres et verres optiques

3.03

Sources lumineuses électriques

Chapitre

4

Procédure d'essai et d'agrément

Article

4.01

Règles générales de procédure

4.02

Demande

4.03

Essai

4.04

Agrément

4.05

Cessation de validité de l'agrément

Appendice

Essais de milieu

1. Essai relatif à la protection contre les projections d'eau et la poussière

2. Essai en atmosphère humide

3. Essai au froid

4. Essai à la chaleur

5. Essai de vibration

6. Essai accéléré de résistance aux intempéries

7. Essai de résistance à l'eau salée et aux intempéries (Essai au brouillard salin)