Articles

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 2012 fixant en application de l'article R. 436-36 du code de l'environnement la liste des grands lacs intérieurs et des lacs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 2012 fixant en application de l'article R. 436-36 du code de l'environnement la liste des grands lacs intérieurs et des lacs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)

LISTE PAR DÉPARTEMENT DES GRANDS LACS INTÉRIEURS ET LACS DE MONTAGNE POUR LESQUELS PEUT ÊTRE ÉTABLIE UNE RÉGLEMENTATION SPÉCIALE DE LA PÊCHE

Département de l'Ain

Lac de Divonne-les-Bains.
Lac de Nantua.
Lac de Sylans.

Département de l'Allier

Plan d'eau de Sidiailles.
Lac de retenue de Saint-Clément.

Département des Alpes-de-Haute-Provence

Lac de retenue de Castillon.
Lac de retenue de Chaudanne.
Lac de retenue de Sainte-Croix.
Lac de retenue de Quinson.
Lac de retenue de Gréoux-les-Bains.
Lac de retenue de Serre-Ponçon.
Lac de retenue d'Espinasses.
Lac de retenue de Saulce.
Lac de retenue de Salignac.
Lac de retenue de l'Escale.
Lac de retenue de Saint-Clément.
Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres.

Département des Hautes-Alpes

Lac de retenue de Serre-Ponçon, du barrage principal de Serre-Ponçon au pont de la Clapière sur la Durance, au pont de Pellegrin sur l'Ubaye et à la cote 781 NGF pour tous les autres tributaires.
Tous les lacs situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres.

Département des Alpes-Maritimes

Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres.

Département de l'Ardèche

Lac d'Issarlès.

Département de l'Ariège

Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres, à l'exception des lacs de Bethmale et de Lers.
Lac de retenue de Campauleil.
Lac de retenue de Castillon-Tournac.
Lac de retenue de Mercus-Garrabet.
Lac de retenue de Mondely.
Lac de retenue du Laurenti.
Lac de retenue du Goulours.
Lac de retenue des Grandes Patures.
Lac de retenue d'En Beys.
Lac de retenue de Gnioure.
Lac de retenue de Naguilhes.
Lac de retenue d'Araing.
Lac de retenue de Laparran.
Lac de retenue de Riete.
Lac de retenue d'Izourt.
Lac de retenue de Soulcem.
Lac de retenue de Bassies.
Lac de retenue du Sisca.
Lac de retenue de Baldarques.
Lac de retenue des Besines.
Lac de retenue de Peyregrand.
Lac de retenue de Filheit.
Lac de retenue de Bonac-sur-Lez.

Département de l'Aude

Barrage du Lampy.

Département du Cher

Plan d'eau de Sidiailles.

Département de la Creuse

Lac de retenue de Vassivière.

Département du Doubs

Lac de Saint-Point.
Lac de Bouverans.
Lac de Remoray.
Etangs de Frasne.

Département du Finistère

Lac de retenue Saint-Michel, à Brennilis

Lac du Drennec, communes de Sizun et Commana

Département de la Haute-Garonne

Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 400 mètres.

Département de l'Hérault

Lac de la Raviège.
Lac des Monts d'Orb.

Département de l'Isère

Lac de Monteynard.
Lac de Paladru.
Lac de Labarre.
Lac de la Muzelle.
Lac Blanc de Belledonne.
Lac de Crop.
Lac du Petit Domeynon.
Lac du Grand Domeynon.
Lac de la Fare.
Lac de la Folle.
Lac Blanc ou Leyta.
Lac Noir.

Département du Jura

Lac de retenue de Vouglans.
Lac de Chalain.
Lac des Rousses.
Grand lac de Clairvaux.
Lac d'Ilay.
Lac du Val.

Département de la Loire

Lac de retenue de Grangent.
Lac de retenue de Villerest.

Département de la Haute-Loire

Lac de retenue de Lavalette.

Département de la Loire-Atlantique

Lac de Grandlieu.
Marais indivis de Grande Brière Mottière.

Département de la Lozère

Lac de Naussac.
Retenue de Charpal.
Retenue de Villefort.

Département de la Marne

Lac du Der Chantecoq.

Département de la Haute-Marne

Lac du Der Chantecoq.

Département de Meurthe-et-Moselle

Lac de Pierre Percée.

Département de la Moselle

Etang du Stock.
Etang de Gondrexange.
Etang de Mittersheim.
Etang de Ketzing.
Etang de Neuf-Etang.

Département de l'Orne

Lac de retenue de Rabodanges.

Département des Pyrénées-Atlantiques

Lac de retenue de Fabrèges.
Lac de retenue de Sainte-Engrace.
Lac de retenue de Bious-Artigues.
Lac de retenue d'Anglus.
Lac de retenue de Peilhou.
Lac de retenue d'Artouste.
Lac de retenue de Castet.
Lac Alain Cami à Saint-Pée-sur-Nivelle.
Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres.

Département des Hautes-Pyrénées

Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres.

Département des Pyrénées-Orientales

Lac de retenue des Bouillouses.
Lac de retenue de Matemale.
Lac de retenue du Puyvalador.
Lac de retenue du Lanoux.
Lac de retenue du Passet.
Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres.

Département du Bas-Rhin

Plan d'eau de Reichshoffen.

Département du Haut-Rhin

Lac Blanc.
Lac Noir.
Lac du Forlet.
Lac Vert.
Lac du Schiessrothried.
Lac de l'Altenweiher.
Lac du Fischboedle.
Lac de la Lauch.
Lac du Ballon.
Lac de Kruth-Wildenstein.
Lac d'Alfeld.
Lac de Sewen.
Lac des Perches.
Lac du Petit Neuweiher.
Lac du Grand Neuweiher.

Département de la Savoie

Lac d'Aiguebelette.
Lac du Bourget.

Département de la Haute-Savoie

Lac d'Annecy.

Département du Tarn

Lac de la Raviège.

Département du Var

Lac de retenue de Sainte-Croix.
Lac de retenue de Quinson.
Lac de retenue de Saint-Cassien.
Lac de retenue de Gréoux-les-Bains.

Département de la Haute-Vienne

Lac de retenue de Vassivière.
Lac de Saint-Pardoux.

Département des Vosges

Lac de Gérardmer.
Lac de Longemer.
Lac de retenue de Lispach.
Lac de retenue de Blanchemer.
Etang de Bouzey.