Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 février 2014 portant reconduction de l'arrêté du 9 mars 2004 modifié relatif au titre professionnel de tailleur de pierre)
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 février 2014 portant reconduction de l'arrêté du 9 mars 2004 modifié relatif au titre professionnel de tailleur de pierre)
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles. Elle remplace l'annexe mentionnée à l'article 4 de l'arrêté du 9 mars 2004 susvisé.