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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures)

Table des matières



Chapitre

1

Définitions

Article

1.01

Fanaux

1.02

Feux de signalisation

1.03

Sources lumineuses

1.04

Optique

1.05

Filtre

1.06

Relation entre IO, IB et t

Chapitre

2

Prescriptions relatives aux feux de signalisation

Article

2.01

Couleur des feux de signalisation

2.02

Intensité lumineuse et portée des feux de signalisation

2.03

Dispersion des feux de signalisation

Chapitre

3

Prescriptions relatives aux fanaux

Article

3.01

Exigences techniques

Chapitre

4

Essais, agrément et marques

Article

4.01

Essais de type

4.02

Procédure d'essai

4.03

Certificat d'agrément

4.04

Essais de contrôle

4.05

Marques

Appendice

modèle de certificat d'agrément pour les fanaux de signalisation pour la navigation intérieure