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Article Annexe I A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires)

Article Annexe I A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires)

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES AUTORISÉS

AUXILIAIRES
technologiques

CATÉGORIE
de l'AT

DENRÉE
alimentaire

CONDITIONS D'EMPLOI/
fonction

DOSE RÉSIDUELLE
maximale

Acide chlorhydrique.

Divers

Préparations pour nourrissons, préparations de suite, laits de croissance, préparations à base de céréales infantiles et aliments pour bébés contenant de la L-tyrosine.

Quantité strictement nécessaire pour permettre la solubilisation de la L-tyrosine par formation de chlorhydrate de tyrosine.

Teneur résiduelle techniquement inévitable, à un ratio molaire de 1/3.

Acétate de méthyle.

Solvants d'extraction.

Café et thé.

Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé.

≤ 20 mg/kg dans le café ou le thé.

Acétate d'éthyle.

Solvants d'extraction.

Toutes denrées alimentaires.

Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine.

Dose techniquement inévitable.

Acétone.

Solvants d'extraction.

Toutes denrées alimentaires.

Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine.

Dose techniquement inévitable.

Acide acétique.

Divers.

Saumons et truites non transformés.

Lavage en solution aqueuse de pH inférieur à 2,8 en vue de l'élimination du mucus par floculation suivi d'un rinçage à l'eau potable.

Dose techniquement inévitable.

Acide chlorhydrique.

Divers.

Sucre inverti.

A la dose strictement nécessaire.

Dose techniquement inévitable.

Acide orthophosphorique.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Acide peracétique en solution avec du peroxyde d'hydrogène et de l'acide acétique.

Divers.

Œufs coquilles avant cassage destinés à la fabrication du produit "île flottante".

Aspersion d'une solution à 2,5 % d'un produit contenant 4,5 % d'acide peracétique à l'équilibre puis séchage.

Dose techniquement inévitable.

Adjuvants d'adsorption chimiquement conformes aux dispositions communautaires concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et utilisés pour réduire les teneurs en naringine et en limonoïdes des jus d'agrumes sans modifier sensiblement les teneurs en glucosides limonoïdes, en acides, en sucres (y compris les oligosaccharides) ou en minéraux.

Divers.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Adjuvants de filtration et adjuvants de précipitation chimiquement inertes (par exemple perlites, diatomite lavée, cellulose, polyamide insoluble, polyvinylpyrrolidone, polystyrène) conformes aux dispositions communautaires concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.

Agent de clarification.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Anhydride carbonique.

Solvants d'extraction.

Toutes denrées alimentaires.

Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine.

Dose techniquement inévitable.

Anhydride sulfureux.

Divers.

Jus de raisin.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Teneur résiduelle inférieure à 10 mg/litre.

Argile kaolinitique exempte d'amiante.

Divers.

Légumes racines.

7 g/kg de légumes racines au maximum dans les bains de flottation pour la réalisation de tri densimétrique pour les légumes racines. Le procédé est suivi de rinçages suffisants pour réaliser l'élimination.

Teneur résiduelle en aluminium ≤3 mg/kg de matière sèche dans le produit fini.

Autres adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes répondant aux dispositions du décret du 8 juillet 1992 susvisé.

Adjuvant de filtration.

Jus de fruits, Jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Bentonite.

Agent de clarification.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Butane.

Solvants d'extraction.

Toutes denrées alimentaires.

Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine.

Dose techniquement inévitable.

Carbonate de magnésium.

Divers.

Sucre

A la dose strictement nécessaire.

Dose techniquement inévitable.

Carbonates d'ammonium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Carbonates de calcium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Carbonates de magnésium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Carbonates de potassium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Carbonates de sodium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Cellulose.

Adjuvant de filtration.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

Utilisation en tant qu'adjuvants de filtration et / ou de précipitation chimiquement inertes.

Dose techniquement inévitable.

Cellulose.

Agent de clarification.

Bières

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché 100 g/m² de surface filtrante au maximum, dans la première précouche.

Teneur résiduelle techniquement inévitable.

Charbons.

Agent de clarification.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Charbon actif.

Agent de clarification.

Bières

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché. 10 à 100 g par hectolitre de bière.

Teneur résiduelle techniquement inévitable, après filtration au travers d'un filtre de porosité 5 µm

Chlore gazeux.

Divers.

Fruits et légumes et champignons destinés à la mise en conserve et à la congélation et fruits et légumes et champignons crus, prêts à l'emploi (dits de quatrième gamme).

Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire.

Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 100 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).

Chlorure de magnésium.

Divers.

Sucre.

A la dose strictement nécessaire.

Dose techniquement inévitable.

Cires autorisées par l'arrêté du 2 octobre 1997 (cires de carnauba, de candelilla et cire d'abeille).

Agent de démoulage.

Biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification sèche (à l'exception du pain de tradition française).

A la dose maximale de 6 % (p/p) de cires (pour l'une des cires utilisée seule, ou la somme de deux ou trois cires utilisées en combinaison) dans la formulation d'agents de démoulage à base d'huiles ou de graisses végétales.

Dose techniquement inévitable.

Citrates de calcium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Citrates de magnésium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Citrates de potassium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Citrates de sodium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Diatomite lavée.

Adjuvant de filtration.

Jus de fruits, Jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

Utilisation en tant qu'adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes.

Dose techniquement inévitable.

Dichlorométhane.

Solvants d'extraction.

Café et thé.

Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé.

≤ 2 mg/kg dans le café torréfié et ≤ 5 mg/kg dans le thé.

Diméthylpolysiloxane.

Antimousses.

Levain destiné à la fabrication de pains industriels.

7 mg/kg de levain.

1 mg/kg de pain.

Diméthylpolysiloxane.

Antimousse

Sel.

A la dose strictement nécessaire.

2 mg/kg.

Ethanol.

Solvants d'extraction.

Toutes denrées alimentaires.

Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine.

Dose techniquement inévitable.

Ether diméthylique.

Solvants d'extraction.

Préparation de produits à base de protéines animales dégraissées.

0,009 mg/kg dans le produit à base de protéines dégraissées.

Extrait de houblon en solution aqueuse contenant environ 10 % d'acides bêta.

Divers.

Production de levures.

A la dose maximale de 500 mg/kg.

Teneur résiduelle inférieure à 50 mg/ kg de levure.

Extrait de houblon en solution aqueuse contenant environ 10 % d'acides bêta.

Divers.

Sucre.

A la dose maximale de 50 mg/kg de betteraves. L'emploi doit être fait en substitution du formol.

20 µg/kg de sucre.

Extrait de houblon en solution aqueuse contenant environ 9 % d'acides alpha isomérisés et ensuite hydrogénés.

Divers.

Ethanol obtenu par fermentation, en particulier par fermentation de produits à base de sucre.

A la dose maximale de 100 mg de substance active par kg de moût.

Dose techniquement inévitable. (inférieure à 1 mg par litre).

Fluides de refroidissement et frigorigènes : azote, air et anhydride carbonique.

Divers.

Aliments et ingrédients alimentaires congelés et surgelés.

Congélation d'aliments et d'ingrédients alimentaires.

Dose techniquement inévitable.

Gel de silice.

Agent de clarification.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Gélatine alimentaire.

Agent de clarification.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Hexane.

Solvants d'extraction.

Beurre de cacao.

Production de beurre de cacao. Le produit commercial est composé essentiellement d'hydrocarbures acycliques saturés contenant 6 atomes de carbone et distillant entre 64 et 70° C.L'utilisation combinée d'hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite.

≤ 1 mg/kg.

Hexane.

Solvants d'extraction.

Germes de céréales dégraissées.

Préparations de germes de céréales dégraissées.

≤ 5 mg/kg dans les germes de céréales dégraissées.

Hexane.

Solvants d'extraction.

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre).

Production ou fractionnement de graisses et d'huiles. Le produit commercial est composé essentiellement d'hydrocarbures acycliques saturés contenant 6 atomes de carbone et distillant entre 64 et 70 °C. L'utilisation combinée d'hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite.

≤ 1 mg/kg.

Hexane.

Solvants d'extraction.

Produits à base de protéines dégraissées et de farines dégraissées.

Préparations de produits à base de protéines dégraissées et de farines dégraissées. L'utilisation combinée d'hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite.

≤ 10 mg/kg dans la denrée alimentaire contenant le produit à base de protéines dégraissées et les farines dégraissées.

≤ 30 mg/kg dans les produits dégraissés de soja tels que vendus au consommateur final.

Huile alimentaire raffinée contenant au plus 100 mg de BHT par litre.

Divers.

Céréales et pois en silos.

A la dose maximale de 260 g d'huile par tonne utilisés en tant que produits antipoussière.

Dose techniquement inévitable.

Huile de paraffine.

Agent de démoulage.

Spaghetti.

Pâtes à potage obtenues par recyclage des crosses.

A la dose strictement nécessaire.

20 mg/kg.

Huile de paraffine.

Agent de démoulage.

Produits de boulangerie fine.

Fromages à l'exception de ceux bénéficiant d'une appellation d'origine.

A la dose strictement nécessaire.

Dose techniquement inévitable.

Huiles minérales de haut poids moléculaire.

Agent de démoulage.

Tuiles.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché. L'huile minérale est utilisée en mélange avec de la cire d'abeille.

Teneur résiduelle inférieure à 2 g/kg pour l'huile minérale.

Dose techniquement inévitable pour la cire d'abeille.

Hydroxyde d'ammonium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Hydroxyde de calcium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Hydroxyde de magnésium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Hydroxyde de potassium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Hydroxyde de sodium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Hypochlorite de sodium.

Agent de décontamination des produits d'origine végétale.

Fruits et légumes et champignons destinés à la mise en conserve et à la congélation et fruits, légumes, champignons et herbes aromatiques prêts à l'emploi (dits de quatrième gamme).

Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum.

Rinçage obligatoire.

Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 100 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organohalogénés adsorbables AOX).

Mélange de copolymères monoester (CAS n° 9009-36-6) et diester (CAS n° 67167-17-3) d'acide oléique et d'acide oléique libre (5-10 %) dont le copolymère de base est identifié par le CAS n° 9003-11-6 (PM 1990-2250).

Antimousses.

Levurerie.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

100 mg/kg dans la matière sèche des levures.

Mélange de polystyrène et de polyvinylpyrrolidone réticulée obtenu par un procédé spécial et contenant au plus 8 mg de styrène par kg.

Agent de filtration.

Bières et produits à base de bières.

50 à 150 g par hectolitre selon la turbidité des bières traitées.

Teneur résiduelle techniquement inévitable.

Méthanol.

Solvants d'extraction.

Matières premières, denrées alimentaires ou composants de denrées alimentaires ou leurs ingrédients.

Traitement de matières premières, denrées alimentaires ou composants de denrées alimentaires ou leurs ingrédients.

≤ 10 mg/kg.

Méthyl-éthyl-cétone.

Solvants d'extraction.

Café et thé.

Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé. L'utilisation combinée d'hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite.

≤ 20 mg/kg dans le café ou le thé. La teneur en n-hexane de ce solvant ne doit pas dépasser 50 mg/kg.

Méthyl-éthyl-cétone.

Solvants d'extraction.

Graisses et huiles alimentaires (sauf beurre).

Fractionnement de graisses et d'huiles.L'utilisation combinée d'hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite.

≤ 5 mg/kg, dans les huiles et graisses.

Monooléate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 80).

Divers.

Céréales en silos.

A la dose maximale de 12 g par tonne utilisés en tant que produits antipoussières.

Dose techniquement inévitable.

Ozone.

Divers.

Blé avant mouture pour la fabrication de farine entrant dans la composition de produits de pâtisserie contenant des sucres simples ajoutés à hauteur de 7 à 50 % du poids sec.

A la dose maximale de 12 g d'ozone par kg de grains.

Les grains de blé avant traitement devront être conformes aux dispositions du règlement 466/2001 de la Commission européenne du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires, en matière de teneurs maximales en mycotoxines.

Teneur résiduelle inférieure à 10 microgrammes par kg.

Ozone.

Divers.

Blé avant mouture pour la fabrication de farine entrant dans la composition de pain et de produits de panification contenant jusqu'à 7 % de sucres ajoutés, à l'exclusion du pain de tradition française.

A la dose maximale de 8 g d'ozone par kg de grains.

Les grains de blé avant traitement devront être conformes aux dispositions du règlement 466/2001 de la Commission européenne du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires, en matière de teneurs maximales en mycotoxines.

Teneur résiduelle inférieure à 10 microgrammes par kg.

Perlite.

Agent de clarification.

Bières.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché. 5 à 100 g par hectolitre de bière, dans la première précouche.

Teneur résiduelle techniquement inévitable, après filtration au travers d'un filtre de porosité 1,6 µm.

Phosphates d'ammonium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Phosphates de calcium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Phosphates de magnésium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Phosphates de potassium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Phosphates de sodium.

Agent de neutralisation.

Caséinates et caséines alimentaires.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Polyamide 11.

Adjuvant de filtration.

Bière.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

0, 2 mg/l.

Polyamide insoluble.

Adjuvant de filtration.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

Utilisation en tant qu'adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes.

Dose techniquement inévitable.

Polystyrène.

Adjuvant de filtration.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

Utilisation en tant qu'adjuvants de filtration et / ou de précipitation chimiquement inertes.

Dose techniquement inévitable.

Polyvinylpyrrolidone.

Adjuvant de filtration.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

Utilisation en tant qu'adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes.

Dose techniquement inévitable.

Propane.

Solvants d'extraction.

Toutes denrées alimentaires.

Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine.

Dose techniquement inévitable.

Propanol 2.

Solvants d'extraction.

Matières premières, denrées alimentaires ou composants de denrées alimentaires ou leurs ingrédients.

Traitement de matières premières, denrées alimentaires ou composants de denrées alimentaires ou leurs ingrédients.

≤ 10 mg/kg.

Propanol 2.

Solvants d'extraction.

Sucre obtenu à partir de mélasses.

Production de sucres à partir des mélasses.

≤ 1 mg/kg dans le sucre.

Protoxyde d'azote.

Solvants d'extraction.

Toutes denrées alimentaires.

Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine.

Dose techniquement inévitable.

Silicate de magnésium.

Agent de filtration.

Huile de friture utilisées par les professionnels.

A la dose maximale d'emploi de 15 g par kg d'huile filtrée.

Dose techniquement inévitable.

Solution à base d'acide peracétique, de peroxyde d'hydrogène et d'acide acétique.

Divers.

Salades crues prêtes à l'emploi (dites de quatrième gamme).

Le lavage doit être suivi d'un rinçage.

Dose techniquement inévitable.

Sulfites.

Anhydride sulfureux.

Divers.

Champignons crus prêts à l'emploi (dits de quatrième gamme).

A la dose strictement nécessaire pour stabiliser la couleur.

Teneur résiduelle exprimée en anhydride sulfureux inférieure à 10 mg/kg.

Sulfites (E 221 à E 224, E 226 à E 228).

Anhydride sulfureux (E 220).

Divers.

Epis de maïs doux appertisés.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Teneur résiduelle inférieure à 10 mg/kg.

Tanins.

Agent de clarification.

Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars.

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché.

Dose techniquement inévitable.

Solution à base d'acide peracétique, de peroxyde d'hydrogène et d'acide acétique.

Divers.

Blé avant mouture pour la fabrication de farine destinée à des préparations crues réfrigérées ou congelées n'impliquant pas de cuisson ou une cuisson différée, à l'exclusion du pain de tradition française et du pain de consommation courante.

A la dose maximale de 3 l d'une solution à base de 15 % d'acide peracétique et de 23 % de peroxyde d'hydrogène par tonne de blé.

Teneur techniquement inévitable.