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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2010
Art. 17