Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 décembre 1990
Art. 10